L'ENTRETIEN ET LA GESTION DU PATRIMOINE NATUREL
DE L’ESPACE RURAL ET DES PAYSAGES
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Agrément Qualité ETER.ENVIRONNEMENT

Les classes de services produits pour lesquels l'usage et l'exploitation de la dénomination d'établissement de Travaux de l'Environnement Rural (E.TER®) sont retenues par l'Institut National de la Propriété Industrielle sont principalement :

Services de l'agriculture (suite)
Services connexes (suite)

 

Établissement
Agrément
Personnel
Cahier des Charges
Conventions
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Principe
Niveaux
Validation
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Charte
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